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Marques déposées par TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS
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tbsignes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

tbsignes
TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS

Numéro de dépôt :
4443253
Date de dépôt :
05/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2028
tbsignes de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS

Présentation de la marque tbsignes

Déposée par voie électronique le 5 avril 2018 par TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tbsignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS domicilié(e) 1 place Alfonse Jourdain - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque tbsignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tbsignes arrivera à expiration en date du 5 avril 2028.

TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS a également déposé les autres marques suivantes : TBS Paris , METIER : DIRIGEANT , ENTIORE CITE DE L'ENTREPRISE , BACHELOR EN MANAGEMENT TOULOUSE BUSINESS SCHOOL , GROUPE ESC TOULOUSE , BUSINESS Starter , TOULOUSE BUSINESS CLUB , T B S TOULOUSE BUSINESS SCHOOL


TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS - 1 place Alfonse Jourdain - 31000 - TOULOUSE - France


IPSIDE, Madame Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Education, enseignement, formation dans le domaine de l'enseignement supérieur ; Information en matière d'éducation, de formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Cours par correspondance ; Epreuves pédagogiques ; Formation pratique (démonstration) ; Tutorat ; Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; Publication de textes autres que textes publicitaires. Coaching (formation) ; Services d’examens pédagogiques ; Tous ces services étant en lien avec le domaine de la surdité et de la langue des signes.